Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Roy des Armagnacs
GIMET, Indivision

Numéro de dépôt :
3750343
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2020
Le Roy des Armagnacs de GIMET

Présentation de la marque Le Roy des Armagnacs

Déposée le 30 juin 2010 par la société GIMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Roy des Armagnacs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la société GIMET domicilié(e) 0 Balenton - 32800 - CAZENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 993 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIMET domicilié(e) 0 Balenton - 32800 - CAZENEUVE - France.

La marque Le Roy des Armagnacs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Roy des Armagnacs est expirée depuis le 30 juin 2020.

GIMET a également déposé les autres marques suivantes : ART MAJEUR


GIMET, Indivision - 0 Balenton - 32800 - CAZENEUVE - France - SIREN 776993883


GIMET - 0 Balenton - 32800 - CAZENEUVE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Armagnac.